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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pascal Bouchard
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BOUQUET-CHARDON
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUQUET-CHARDON
Pascal Bouchard S.A.S

Numéro de dépôt :
96645019
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
11/09/2016

Présentation de la marque BOUQUET-CHARDON

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pascal Bouchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « BOUQUET-CHARDON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pascal Bouchard domicilié(e) Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2333969) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUCHARD SAS domicilié(e) Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2333969) - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUQUET-CHARDON est expirée depuis le 11 septembre 2016.

Pascal Bouchard a également déposé les autres marques suivantes : BARON LOUIS HENRI , André Tremblay , RESERVE SAINT PIERRE , TREMBLAY-BOUCHARD , ToutEduc , DUROY LATOUR


Pascal Bouchard S.A.S - Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2333969) - 89800 - France - SIREN 344168166


PASCAL BOUCHARD SAS - Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2333969) - 89800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°446538 - Publication au BOPI 2006-11-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333969 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine